Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL of south Kensington GASTRONOMIE ANGLAISE
Mr BILLY Henry Pascal Joseph agissant au nom et pour le compte de la société : WWW.PASCAL BILLY OF SOUTH KENSINGTON GASTRONOMIE ANGLAISE.COM en cours de constitution

Numéro de dépôt :
3017647
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2010
PASCAL of south Kensington GASTRONOMIE ANGLAISE de BILLY Henry Pascal Joseph

Présentation de la marque PASCAL of south Kensington GASTRONOMIE ANGLAISE

Déposée le 29 mars 2000 par monsieur BILLY Henry Pascal Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASCAL of south Kensington GASTRONOMIE ANGLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est monsieur BILLY Henry Pascal Joseph domicilié(e) Siège provisoire : 410 Avenue Louisiane, 06210 MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BILLY Henry Pascal Joseph RIVIERA GOLF CLUB - France.

La marque PASCAL of south Kensington GASTRONOMIE ANGLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL of south Kensington GASTRONOMIE ANGLAISE est expirée depuis le 29 mars 2010.

BILLY Henry Pascal Joseph a également déposé les autres marques suivantes : AERODROME.A.DOM VIG 43 17' LAT N 6 12' LONG E , WWW.CSP+ACVU.COM L'alimentaire , SYNDICAT CYBENETSLAVES.COM , RIVIERA POLO CLUB , WWW.CSP+WEBTV.COM l'alimentaire


Mr BILLY Henry Pascal Joseph agissant au nom et pour le compte de la société : WWW.PASCAL BILLY OF SOUTH KENSINGTON GASTRONOMIE ANGLAISE.COM en cours de constitution - Siège provisoire : 410 Avenue Louisiane, 06210 MANDELIEU - France


Mr BILLY Henry Pascal Joseph RIVIERA GOLF CLUB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. - services de télécommunication, de messageries électronique par réseau électronique (Internet). - services de transmission d'information par voie télématique. - services de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données. - communication par terminaux d'ordinateurs. - transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet). - agences de presse et d'informations.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.